LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE
Présentation de la marque LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE
Déposée le 29 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) MALTA Orfèvrerie d'Etain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES ETAINS DE L'ABBAYE FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 1989.
MALTA Orfèvrerie d'Etain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32